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Selon les chiffres de l’Association des Constructeurs Européens d’Automobiles, BMW a vendu plus de 2,5 millions de véhicules en Europe, faisant de la marque allemande l’une des plus populaires sur le continent. Chaque véhicule BMW vendu doit être accompagné d’un certificat de conformité, un document qui atteste que le véhicule respecte les normes européennes en matière de sécurité et d’environnement.
Mais que signifie réellement ce certificat pour les consommateurs français ? Quels sont les enjeux de cette réglementation européenne et comment impacte-t-elle l’achat de votre BMW ? Retour sur une réglementation complexe mais essentielle à comprendre pour tout propriétaire de véhicule BMW en France.
Le certificat de conformité BMW : un document fondamental
Le certificat COC de BMW est un document officiel qui prouve que chaque composant d’un véhicule est en règle avec les normes européennes.
Unique à chaque véhicule, il détaille les spécificités techniques de celui-ci, notamment la nature de la motorisation, le type de carburant employé, la capacité du moteur et le numéro d’identification unique de l’automobile. Il est donc fondamental pour tout détenteur d’une automobile BMW de comprendre l’importance de ce certificat.
Le rôle du certificat de conformité dans l’immatriculation
Le certificat de conformité est indispensable pour toute demande de certificat d’immatriculation et pour obtenir une carte grise française, que le véhicule provienne d’un pays de l’Union européenne ou soit importé de l’extérieur de l’Europe.
Pour obtenir cette fameuse carte grise, le COC ne suffit pas. Il faut également fournir un quitus fiscal, le certificat d’immatriculation étranger et le contrôle technique du véhicule.
| 📄 Documents nécessaires | Informations |
|---|---|
| Certificat de conformité | Preuve de la conformité du véhicule aux normes européennes |
| Quitus fiscal | Document attestant du paiement de la TVA |
| Certificat d’immatriculation étranger | Preuve de l’immatriculation du véhicule dans le pays d’origine |
| Contrôle technique | Preuve de l’état de conformité du véhicule |
Le service d’assistance de BMW pour l’importation et l’exportation de véhicules
BMW offre une assistance précieuse pour l’importation ou l’exportation de véhicules. Ce service a pour objectif de simplifier le respect de la réglementation en préparant les documents administratifs indispensables à l’immatriculation du véhicule en Europe. Pour accéder à ces informations, un tarif de 100€ TTC est appliqué pour les véhicules immatriculés pour la première fois avant le 01/09/2020.
- Connaissance du Code National d’Identification du Type (CNIT)
- Fourniture d’autres documents, tels qu’un certificat de conformité ou une attestation d’identification
- Formulation des demandes par courrier électronique à l’adresse service-client@bmw.fr
La procédure d’obtention du certificat de conformité BMW
La démarche pour obtenir le certificat de conformité BMW est relativement simple. Il suffit de se rendre sur le site officiel de BMW et de remplir un formulaire en ligne avec les informations requises, comme le numéro d’identification du véhicule (VIN). Une fois la demande soumise, le certificat est généralement délivré dans un délai de 7 à 10 jours ouvrables.
Notons que le certificat de conformité n’est pas automatiquement fourni avec l’achat d’un véhicule neuf. Il doit être demandé séparément. Le coût de ce document peut varier en fonction du pays et du modèle du véhicule.
Les implications du certificat de conformité pour l’assurance
Le certificat de conformité est également essentiel pour l’assurance du véhicule. Les compagnies d’assurance exigent souvent ce document pour vérifier que le véhicule respecte les normes de sécurité et environnementales en vigueur. Sans ce certificat, il peut être difficile, voire impossible, d’assurer le véhicule.
Il est donc recommandé de demander le certificat de conformité dès l’achat du véhicule, afin d’éviter tout problème lors de la souscription d’une assurance.
Le certificat de conformité et les contrôles techniques
En plus de son rôle dans l’immatriculation et l’assurance, le certificat de conformité est également utile lors des contrôles techniques. Ce document permet de prouver que le véhicule respecte les normes européennes, ce qui peut faciliter le passage du contrôle technique.
Il est donc conseillé de toujours garder une copie du certificat de conformité dans le véhicule, afin de pouvoir le présenter en cas de contrôle.
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